Mentions légales

entre cour et jardins est une association loi 1901 reconnue d'intérêt général dont le but est d'organiser et de promouvoir des évènements culturels et éducatifs.
Président : Jean-Philippe Roger - Trésorier Pascal Tournier - Secrétaire : Nadine Lobut - Direction : Frédéric Bonnemaison - Presse : Julie Lefèbvre
Siège social : c/o Tournier-Lorthios 68 rue de Mirande F 21000 Dijon - Correspondance : 3 rue Alphonse Mairey F 21000 Dijon  tél 0380671230
SIRET : 43214927600029

 

Editeur
entre cour et jardins 68 rue de Mirande F 21000 Dijon

Directeur de la publication
Jean-Philippe Roger

Conception, réalisation :
Dans le cadre d'un mécénat : i-com agence interactive – 52, avenue de Stalingrad – 21000 Dijon - France
SAS I-Com au capital de 38 200€ - RCS Dijon 432 209 427

Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site internet, textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos… sont la propriété d'entre cour et jardins, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits d’auteur et au droit à l’image.
Vous ne pouvez librement utiliser, distribuer, copier, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos que pour promouvoir le festival entre cour et jardins et les évènements que l'association organise.
Dans tous les autres cas, vous ne pouvez pas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable d'entre cour et jardins ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site "ecej.fr" le sont à titre informatif. Entre cour et jardins ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Entre cour et jardins met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions et absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. D’une manière générale, entre cour et jardins ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site "ecej.fr". Les sites extérieurs à entre cour et jardins ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et entre cour et jardins décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :
Entre cour et jardins 3 rue Alphonse Mairey F 21000 Dijon ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.